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Teamly

Conditions contractuelles

Conditions générales de vente

Conditions applicables à la souscription des abonnements au logiciel Teamly par les entreprises.

Entrée en vigueur : À compléter

Projet de document — non en vigueur

Ces conditions sont un projet en cours de rédaction. Plusieurs décisions commerciales et juridiques restent à prendre (signalées « À décider ») et le texte doit être validé juridiquement avant toute commercialisation. Il ne constitue pas un engagement contractuel.

Objet et champ d'application

Les présentes conditions générales de vente (CGV) encadrent la souscription et l'utilisation payante du logiciel Teamly, proposé en ligne sous forme d'abonnement (logiciel en tant que service). Elles s'adressent exclusivement aux professionnels (entreprises, associations, indépendants) agissant pour les besoins de leur activité.

L'utilisation du logiciel par les membres d'un espace est en outre régie par les conditions générales d'utilisation (CGU).

Identité du prestataire

Dénomination sociale
À compléter
Forme juridique
À compléter
Siège social
À compléter
SIREN / immatriculation
À compléter
TVA intracommunautaire
À compléter — si applicable
Contact
À compléter

Ces informations sont communes avec les mentions légales.

Description du service

Teamly est un espace de travail en ligne destiné aux équipes. Il réunit notamment un bureau virtuel, la gestion des projets et des tâches, le planning et les absences, ainsi que des rapports d'activité, tels que présentés sur la page Fonctionnalités.

Le logiciel est en cours de développement : le contenu fonctionnel de chaque offre sera précisé à l'ouverture de la souscription.

Offres et abonnements

Les offres actuellement envisagées sont les suivantes :

Studio
99 € HT / mois — jusqu'à 8 utilisateurs
Team
199 € HT / mois — jusqu'à 20 utilisateurs
Business
349 € HT / mois — jusqu'à 40 utilisateurs

Ces tarifs ne sont pas encore définitivement validés. Les offres diffèrent par le nombre maximal d'utilisateurs de l'espace.

Durée d'engagement
À décider

Prix et TVA

Les prix sont exprimés en euros hors taxes (HT), par mois. La TVA est appliquée en sus, au taux légal en vigueur à la date de facturation.

Révision des prix
À décider — préavis et information

Souscription

La souscription est réalisée en ligne, depuis le logiciel Teamly, par une personne habilitée à engager l'entreprise cliente. Elle implique l'acceptation des présentes CGV et des CGU. Le site vitrine ne permet pas de souscrire : il oriente vers le logiciel.

Le parcours de souscription n'est pas encore ouvert ; ses étapes seront précisées lors de sa mise en service.

Paiement

Moment de facturation
À décider
Moyens de paiement
À décider
Délai de paiement
À décider
Pénalités de retard
À décider — taux

Entre professionnels, tout retard de paiement donne lieu, en plus des pénalités de retard, à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 € (articles L. 441-10 et D. 441-5 du Code de commerce).

Durée et renouvellement

L'abonnement est souscrit pour une période mensuelle.

Renouvellement
À décider

Modification de l'abonnement

Changement d'offre
À décider — date d'effet et facturation
Dépassement du nombre d'utilisateurs
À décider

Résiliation

Modalités de résiliation
À décider — préavis, date d'effet
Remboursements
À décider

Suspension du service

Cas et procédure de suspension
À décider

Disponibilité et support

Aucun engagement de disponibilité, de maintenance ou de support n'est défini à ce stade.

Niveau de service
À décider

Responsabilités

Le client est responsable du choix de l'offre, des personnes qu'il invite dans son espace, des contenus et données qui y sont saisis, et de l'usage du logiciel par ses utilisateurs, conformément aux CGU.

Plafond et exclusions de responsabilité du prestataire
À décider

Données et fin de contrat

Le traitement des données personnelles confiées par le client dans le logiciel fera l'objet d'un accord de sous-traitance (voir les CGU, section Données personnelles).

Récupération et suppression des données
À décider

Réclamations et litiges

Procédure de réclamation
À décider
Droit applicable et juridiction compétente
À décider

Pour toute question préalable, utilisez la page Contact.